Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVT/CTF LA CENTRE DE TRAITEMENT DES FLUX POUR LA SANTE www.proval.corp.com
PROVAL, AVT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3169139
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2012
AVT/CTF LA CENTRE DE TRAITEMENT DES FLUX POUR LA SANTE www.proval.corp.com de PROVAL

Présentation de la marque AVT/CTF LA CENTRE DE TRAITEMENT DES FLUX POUR LA SANTE www.proval.corp.com

Déposée le 10 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) PROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVT/CTF LA CENTRE DE TRAITEMENT DES FLUX POUR LA SANTE www.proval.corp.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVAL domicilié(e) Tour Mattei, 207 rue de Bercy,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 188 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LAPENDERIE PROVAL domicilié(e) 22, rue Camille Roy,69007 LYON - 69007 - France.

La marque AVT/CTF LA CENTRE DE TRAITEMENT DES FLUX POUR LA SANTE www.proval.corp.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVT/CTF LA CENTRE DE TRAITEMENT DES FLUX POUR LA SANTE www.proval.corp.com est expirée depuis le 10 juin 2012.

PROVAL a également déposé les autres marques suivantes : MEDIT'DIET , ASR ASSUROR , ERMES , PROVAL , LOGIMAC , THINK e-GLOBAL , LOU PEI , FINE NATURE , INGENICIEL , ESOPE


PROVAL, AVT Société Anonyme - Tour Mattei, 207 rue de Bercy,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 380188292


Monsieur Thierry LAPENDERIE PROVAL - 22, rue Camille Roy,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

- Gestion (élaboration, conception et développement de logiciels, hébergement de sites informatiques) des échanges de données informatiques dans le domaine de l'assurance de personnes à destination des mutuelles, unions, groupements, institutions de prévoyance, compagnies d'assurance et courtiers. - Télétransmission de données informatiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.